Rapport de la Vingt et Unième Session du Comité du Codex sur la Nutrition et les Aliments Diététiques ou de Régime

Table des matières

Berlin, Allemagne, 21 - 25 Septembre 1998

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
ORGANISATION DES NATIONS UNIES	ORGANISATION
POUR L’ALIMENTATION	MONDIALE
ET L’AGRICULTURE	DE LA SANTE
BUREAU CONJOINT: Viale delle Terme di Caracalla 00100 ROME Tel.: 39.06.57051 Telex: 625825-625853 FAO Email: [email protected] Facsimile: 39.06.5705.4593

ALINORM 99/26 F

PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
Vingt-troisième session
Rome, 28 juin - 3 juillet 1999

Note: La lettre circulaire 1998/35-NFSDU est incluse dans le présent document.

Table des matières

PREFACE

RESUME ET CONCLUSIONS

SIGLES ET ACRONYMES

INTRODUCTION

OUVERTURE DE LA SESSION (POINT 1 DE L’ORDRE DU JOUR)

ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR (POINT 2 DE L’ORDRE DU JOUR)

QUESTIONS SOUMISES AU COMITE PAR LA COMMISSION ET D’AUTRES COMITES DU CODEX (POINT 2 DE L’ORDRE DU JOUR)

PROJET DE TABLEAU DES CONDITIONS CONCERNANT LA TENEUR EN ELEMENTS NUTRITIFS (PARTIE B) - (PROJET DE DIRECTIVES SUR L’USAGE DES ALLEGATIONS RELATIVES A LA NUTRITION) (POINT 3 DE L’ORDRE DU JOUR)

PROJET DE NORME REVISEE POUR LES ALIMENTS EXEMPTS DE GLUTEN (POINT 4 DE L’ORDRE DU JOUR)

AVANT-PROJET DE DIRECTIVES CONCERNANT LES COMPLEMENTS EN VITAMINES ET SELS MINERAUX A L’ETAPE 4 DE LA PROCEDURE (POINT 5 DE L’ORDRE DU JOUR)

AVANT-PROJET DE NORME REVISEE POUR LES ALIMENTS TRANSFORMES A BASE DE CEREALES POUR NOURRISSONS ET ENFANTS EN BAS AGE (POINT 6 DE L’ORDRE DU JOUR)

AVANT-PROJET DE NORME REVISEE POUR LES PREPARATIONS POUR NOURRISSONS A L’ETAPE 4 (POINT 7 DE L’ORDRE DU JOUR)

REVISION DES DISPOSITIONS CONCERNANT LES VITAMINES ET SELS MINERAUX DANS LES NORMES CODEX

(A) VITAMINES ET SELS MINERAUX DANS LES ALIMENTS DESTINES A DES FINS MEDICALES SPECIALES (POINT 8A DE L’ORDRE DU JOUR)
(B) VALEURS NUTRITIONNELLES DE REFERENCE AUX FINS D’ETIQUETAGE (POINT 8B DE L’ORDRE DU JOUR)

EXAMEN DE LA MODELISATION DIETETIQUE (POINT 9 DE L’ORDRE DU JOUR)

AUTRES QUESTIONS ET TRAVAUX FUTURS (POINT 10 DE L’ORDRE DU JOUR)

PROPOSITION VISANT A DEFINIR LES BASES POUR LE CALCUL DES COEFFICIENTS DE CONVERSION D’ENERGIE DANS LES LIGNES DIRECTRICES CODEX CONCERNANT L’ETIQUETAGE NUTRITIONNEL
REVISION DES LISTES CONSULTATIVES DE SELS MINERAUX ET DE COMPOSES VITAMINIQUES UTILISABLES DANS LES ALIMENTS POUR NOURRISSONS ET ENFANTS EN BAS AGE (CAC/GL 10-1979)
TRAVAUX FUTURS
DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION

ETAT D’AVANCEMENT DES TRAVAUX

LISTE DES ANNEXES

ANNEXE I. LISTE DES PARTICIPANTS
ANNEXE II. PROJET DE TABLEAU DES CONDITIONS APPLICABLES A LA TENEUR EN ELEMENTS NUTRITIFS (Partie B) (DIRECTIVES SUR L’USAGE DES ALLEGATIONS RELATIVES A LA NUTRITION)
ANNEXE III. PROJET DE TABLEAU DES CONDITIONS APPLICABLES A LA TENEUR EN ELEMENTS NUTRITIFS (Partie B) (PROJET DE DIRECTIVES SUR L’USAGE DES ALLEGATIONS RELATIVES A LA NUTRITION)
ANNEXE IV. AVANT-PROJET DE NORME REVISEE POUR LES ALIMENTS TRANSFORMES A BASE DE CEREALES POUR NOURRISSONS ET ENFANTS EN BAS AGE
ANNEXE V. AVANT-PROJET DE NORME REVISEE POUR LES PREPARATIONS POUR NOURRISSONS (CODEX STAN 72-1981)
ANNEXE VI. ACIDES AMINÉS ESSENTIELS ET SEMI-ESSENTIELS PRÉSENTS DANS LE LAIT MATERNEL